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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCOURS
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DESCOURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESCOURS
DESCOURS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640639
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2016

Présentation de la marque DESCOURS

Déposée le 2 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESCOURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS domicilié(e) Z.I. Le Chavanon,43120 MONISTROL SUR LOIRE (dossier no 2324057) - 43120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 564 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2324057) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESCOURS est expirée depuis le 2 septembre 2016.

DESCOURS a également déposé les autres marques suivantes : FRUTID'OR , Descours , ROYAL SOFT , CUEILLETTE DESCOURS , VIVERMONT , Victoire Mathieu , CUEILLETTE DESCOURS , TIPI ' COCKTAIL


DESCOURS Société Anonyme - Z.I. Le Chavanon,43120 MONISTROL SUR LOIRE (dossier no 2324057) - 43120 - France - SIREN 423564830


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2324057) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2006 n°2324057 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Couvertures.Vêtements.Echarpes.Foulards.Ceintures.Cravates

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.